L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écritans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.26, 34 à 38 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par téléphone.